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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE
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TROIS COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS COULEURS
CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE Société anonyme

Numéro de dépôt :
93479284
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque TROIS COULEURS

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE domicilié(e) 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chantal LAFOSSAS CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE - France.

La marque TROIS COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS COULEURS est expirée depuis le 30 juillet 2003.

CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MICHEL


CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE Société anonyme - 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France - SIREN 456201094


Madame Chantal LAFOSSAS CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE GIRONDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Boissons alcoolisées à l'exception des bières